Assurez la conformité de vos DPP avant, pendant et après publication
Compliance Engine couvre les trois moments de la conformité : la validation des données contre ESPR, DEEE, Battery Pass et AGEC-CSRD avant publication, le suivi et la correction en temps réel pendant toute la vie du produit, puis l'enregistrement au registre européen et l'archivage à valeur probatoire une fois le passeport publié.
Chaque champ passé au crible, avant publication.
Le Compliance Engine confronte chaque DPP aux schémas ESPR, GS1, AGEC, PEF. Les erreurs sont levées en temps réel, auto-corrigées quand c'est possible, remontées à l'opérateur sinon. Pas de publication tant qu'il reste un champ rouge.
La conformité ne s'arrête pas à la publication.
Un passeport conforme le jour de sa création peut ne plus l'être six mois plus tard : le règlement évolue, la batterie vieillit, le produit est réparé puis revendu. Compliance Engine tient les trois moments.
La validation
Rien ne part tant que le passeport ne passe pas le schéma de la réglementation applicable.
- Templates ESPR, DEEE, Battery Pass et AGEC-CSRD alignés sur la dernière version du texte
- Chaque champ obligatoire comparé au schéma, à chaque sauvegarde
- Publication refusée tant qu'un champ obligatoire manque ou reste invalide
- Identifiant produit émis au format GS1 Digital Link, résolvable dès le premier scan
Le suivi
La conformité d'un DPP n'est pas acquise le jour de la publication : les données vieillissent et les textes bougent.
- Dashboard de conformité : l'état de chaque passeport, par produit, par lot, par réglementation
- Alertes en temps réel sur les champs manquants, obsolètes ou devenus non conformes
- Correction depuis la plateforme, sans ressaisie ni développement spécifique
- Mise à jour dynamique des données d'usage : état de santé (SoH), réparations, changements de propriétaire
- Monitoring réglementaire : les templates suivent les évolutions du règlement
La preuve
Ce qui reste quand une autorité de surveillance, un auditeur ou un acheteur demande à voir.
- Enregistrement au registre européen des DPP via l'API normalisée CEN 18222
- Preuve d'enregistrement horodatée et archivée à valeur probatoire (Arkhineo, eIDAS, NF Z42-013)
- Conservation 10 ans, la durée de rétention exigée par le règlement
- Audit trail complet et exportable, pour un contrôle comme pour une grille de RFP
Un modèle de données structuré, aligné JRC145830
Le moteur de conformité repose sur un modèle de données normalisé : chaque DPP est composé d'un socle statique (Core DPP) et d'un journal dynamique (Life-cycle Log). Les données sont typées, versionnées et liées à une granularité explicite (modèle, lot ou article). C'est ce qui permet à la validation d'être déterministe, auditable et extensible à toutes les régulations.
Socle produit statique
Identification, composition matérielle, caractéristiques techniques, documentation obligatoire, déclarations de conformité. Fixé à la mise sur le marché et ancré cryptographiquement pour audit.
- — Identifiant unique (GS1, DID, URI)
- — Composition & substances préoccupantes
- — Empreinte carbone & contenu recyclé
- — Durabilité, réparabilité, manuels
Journal du cycle de vie
Tous les événements post-marché sont enregistrés en append-only : vente, réparation, maintenance, revente, collecte, recyclage. Chaque entrée est attribuée à un acteur selon le modèle RBAC à 5 niveaux.
- — Événements de propriété & SAV
- — Maintenance & pièces remplacées
- — Collecte DEEE & réemploi
- — Fin de vie & recyclage
3 niveaux de granularité
Données partagées par toutes les unités (specs, composition, conformité type).
Données communes à une série de production (date, usine, matières, empreinte carbone).
Données uniques par unité (sérialisation, propriétaire, historique SAV, fin de vie).
Référence : JRC145830 — Methodology for defining data requirements for the DPP under the ESPR framework.
Quatre régulations, un seul moteur.
Chaque régulation a son template et ses règles de validation. Elles tournent en arrière-plan à chaque sauvegarde — vous ne voyez que les alertes qui comptent.
Écoconception Produits Durables (ESPR)
Tous les produits liés à l'énergie et produits pertinents (électronique, textiles, etc.)
Champs obligatoires validés
Spécifications techniques · Données environnementales · Durabilité et réparabilité · Substances préoccupantes · Documents obligatoires (manuel, garantie)
Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (DEEE)
Équipements électriques et électroniques
Champs obligatoires validés
Composition des matériaux · Instructions de démontage · Substances dangereuses · Identification du fabricant · Traçabilité du recyclage
Champs obligatoires validés
Données de composition chimique · Performance énergétique · Émissions carbone · Statut de cycle de vie · QR code de batterie unique
Économie circulaire et reporting de durabilité
Grandes entreprises et rapports de durabilité
Champs obligatoires validés
Chaîne d'approvisionnement durable · Plan d'action circularité · Données d'impact environnemental · Gouvernance et traçabilité · Rapportage CSRD
Le moteur qui refuse de publier un DPP invalide.
Avant chaque publication, le DPP est comparé au schéma de la régulation applicable — puis à chaque mise à jour, tant que le produit vit. Vous savez exactement ce qui manque, ce qui est obsolète, ce qui ne passera pas.
- Templates pré-configurés
- Templates ESPR, DEEE, Battery Pass, AGEC-CSRD prêts à l'emploi. Alignés sur les dernières versions des règlements.
- Validation automatique
- Moteur de validation qui vérifie la complétude et la validité des données avant publication.
- Alertes en temps réel
- Signalement instantané des champs manquants, données obsolètes ou non conformes.
- Dashboard conformité
- Vue d'ensemble de l'état de conformité de tous vos DPP. Statuts détaillés par produit.
- Archivage légal certifié
- Partenariat Arkhineo (Docaposte Group). Archivage sécurisé avec valeur légale pour audit.
- Monitoring réglementaire
- Mise à jour automatique des templates quand la réglementation évolue. Vous êtes toujours à jour.
Un DPP archivé, c'est un DPP qui tient devant un juge.
Compliance Engine s'intègre nativement avec Arkhineo (Docaposte Group), le leader français de l'archivage électronique à valeur probatoire. Centres de données en France avec redondance géographique, horodatage de confiance, signature électronique, audit trail de chaque consultation et modification.
Les certificats d'archivage sont acceptés par les autorités et tribunaux français. Conforme RGPD, norme NF Z42-013, standards internationaux. Interface dédiée pour les audits et inspections réglementaires.
Rythme réglementaire, pas rythme marketing.
La conformité, c'est un travail continu. Les règlements évoluent, les obligations changent, les échéances tombent. Compliance Engine assure la cadence — rapports et alertes calés sur les besoins réels d'un service juridique ou qualité.
- Quotidien
- Alertes de conformité · Scan du statut de publication
- Hebdomadaire
- Rapport de complétude · Résumé des non-conformités
- Mensuel
- Audit trail complet · Rapport de conformité · Analytics d'engagement
- Annuel
- Archivage légal · Certification de conformité · Audit externe
AFNOR, GS1, Arkhineo, SOC 2.
La conformité réglementaire ne s'improvise pas. Membre AFNOR pour la normalisation française, partenaire GS1 pour les standards d'identification produit, Arkhineo (Docaposte) pour l'archivage électronique à valeur probatoire, certifié SOC 2 Type II pour la sécurité des données enterprise.
Connecté à l'EU DPP Registry.
Le registre central européen des Digital Product Passports, prévu par l'article 13 de l'ESPR, est ouvert depuis le 20 juillet 2026 et ses règles s'appliquent depuis le 6 août 2026. Compliance Engine y enregistre chaque passeport via l'API normalisée CEN 18222. Arianee est membre du consortium CIRCUIT4EU et partenaire actif des initiatives réglementaires qui définissent le standard.
APIs standardisées, support GS1 · EPCIS 2.0 · JSON-LD, modèle de gouvernance aligné sur celui de la Commission. Le registre ne conserve qu'une preuve d'enregistrement : vos données de passeport restent chez vous, portables et auditables.
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