Le passeport batterie, industrie par industrie
Un vélo, un tramway et une armoire d'onduleurs ne relèvent pas du même régime — et l'écart est de dix-huit points de données. Avant de dimensionner un projet Battery Pass, il faut savoir dans quelle catégorie tombe votre produit. Ces huit pages répondent à cette question, secteur par secteur.
Trois catégories, trois régimes
L'article 77 du règlement (UE) 2023/1542 ne connaît que trois catégories de batteries soumises au passeport. La Guidance de la Commission européenne « Digital Batteries Passport – data points by category », version 2.0 du 15 août 2026 recense 71 points de données et indique, pour chacun, s'il est obligatoire au 18 février 2027 selon la catégorie.
| Catégorie | Définition (art. 3) | Seuil | Points obligatoires |
|---|---|---|---|
| Batterie LMT | Batterie scellée de 25 kg ou moins, conçue pour la traction d'un véhicule à roues, y compris les véhicules de catégorie L réceptionnés par type. | Aucun seuil de capacité | 54/ 71 |
| Batterie de véhicule électrique | Batterie de traction de plus de 25 kg pour un véhicule de catégorie L, ou batterie de traction d'un véhicule de catégorie M, N ou O. | Aucun seuil de capacité | 51/ 71 |
| Batterie industrielle | Toute autre batterie rechargeable à usage industriel — y compris, par le considérant 15, la traction ferroviaire, maritime et aérienne, et le stockage d'énergie, y compris domestique. | Passeport requis au-delà de 2 kWh | 36/ 71 |
Les batteries portables et les batteries de démarrage, d'éclairage et d'allumage (SLI) restent hors du champ de l'article 77 : elles conservent leurs obligations d'étiquetage et de collecte, sans passeport.
Votre industrie
Pour chaque segment : la classification et sa justification juridique, ce qui est réellement exigible au 18 février 2027, qui détient les données dans ce secteur, et comment l'état de santé remonte quand la batterie n'est pas connectée.
Vélo & trottinette
Batterie LMT
Le régime le plus exigeant des trois, et sans seuil de capacité : une batterie de 500 Wh est concernée.
Tramway & ferroviaire
Batterie industrielle
Ni véhicule électrique ni matériel exempté : le considérant 15 range la traction ferroviaire dans l'industriel.
Automobile
Batterie de véhicule électrique
L'état de santé est obligatoire mais réservé aux parties intéressées : le modèle de droits est le vrai sujet.
Bus & poids lourds
Batterie de véhicule électrique
Même régime que l'automobile, mais des packs qui changent de véhicule au gré des immobilisations.
Stockage stationnaire
Batterie industrielle
Du conteneur de plusieurs MWh à la batterie domestique, même catégorie. Reste à choisir la granularité.
Manutention & engins
Batterie industrielle
Location longue durée, bascule du plomb vers le lithium, et des batteries qui circulent entre sites.
Data centers & UPS
Batterie industrielle
Le segment qui ne se sait pas concerné : au-delà de 2 kWh, une batterie d'onduleur est une batterie industrielle.
Moto & scooter
LMT ou batterie de véhicule électrique
La classification se joue à 25 kg — et la batterie échangeable change de véhicule en permanence.
Trois façons d'alimenter l'état de santé
L'état de santé est la seule donnée du passeport qui doit continuer de vivre après la mise sur le marché. La connexion au BMS est souvent présentée comme la réponse évidente : elle ne l'est que pour une minorité de parcs. Un tramway en atelier, un chariot élévateur en location, une armoire d'onduleurs testée deux fois par an n'ont pas de flux temps réel — et doivent pourtant tenir leur passeport à jour.
Connexion BMS
Le BMS remonte l'état de santé en continu, via la télématique du véhicule ou la supervision du site. C'est le mode le plus fin, mais il suppose un équipement connecté et un flux déjà en place.
Côté Arianee — API d'écriture évènementielle : chaque relevé met à jour le passeport de la batterie concernée, sans réémission, avec horodatage et traçabilité de la source.
Import batch
Les relevés sont extraits périodiquement d'un système existant — supervision, gestion de flotte, chargeurs connectés, ERP — et déversés par lots. Le mode le plus réaliste quand la donnée existe mais n'est pas exposée en temps réel.
Côté Arianee — Import de masse depuis le Management Hub ou par API : un fichier ou un flux met à jour des milliers de passeports en une opération, avec rapport d'erreurs par ligne.
Agent de terrain
Le technicien scanne le QR code de la batterie et saisit ou valide le relevé sur place, en atelier, en magasin ou en salle. Seule voie possible quand la batterie n'est pas connectée — et la plus fiable pour attester une intervention.
Côté Arianee — Passport Portal : le scan ouvre le passeport de la batterie avec les droits du technicien, qui écrit son relevé et son intervention. Fonctionne pour un réseau d'ateliers tiers sans leur ouvrir le reste du parc.
Les trois modes alimentent le même passeport, avec le même modèle de droits : chaque écriture est horodatée et attribuée à sa source. C'est ce qui permet d'ouvrir l'alimentation à un mainteneur ou à un réseau d'ateliers tiers sans leur donner accès au reste du parc.
François Pujo
Industrial & Battery Project Manager
François est notre expert Battery Pass, aux côtés des industriels du monde entier pour intégrer le DPP sur leurs chaînes de production et tout au long de la vie du produit.
Questions fréquentes sur le passeport batterie
Combien existe-t-il de catégories de passeport batterie ?+
Trois, et trois seulement. L'article 77 du règlement (UE) 2023/1542 soumet au passeport les batteries LMT, les batteries de véhicules électriques et les batteries industrielles de plus de 2 kWh. Les batteries portables et les batteries de démarrage, d'éclairage et d'allumage (SLI) en sont exclues. La catégorie détermine le nombre de points de données obligatoires et le calendrier des obligations connexes : c'est la toute première question à trancher dans un projet.
Combien de points de données faut-il renseigner au 18 février 2027 ?+
La guidance de la Commission européenne « Digital Batteries Passport – data points by category », version 2.0 du 15 août 2026, recense 71 points de données et précise leur applicabilité par catégorie. Au 18 février 2027, sont obligatoires : 54 points pour les batteries LMT, 51 pour les batteries de véhicules électriques et 36 pour les batteries industrielles. Le solde correspond à des obligations dont le cadre juridique n'est pas encore complet, principalement l'empreinte carbone et le sourcing responsable.
Une batterie de tramway est-elle une batterie de véhicule électrique ?+
Non. La définition de la batterie de véhicule électrique vise les véhicules routiers des catégories L, M, N et O. Le considérant 15 du règlement précise que les batteries destinées à la traction ferroviaire, maritime et aérienne relèvent des batteries industrielles. C'est aussi le cas des engins de manutention, des batteries de stockage stationnaire — y compris domestique — et des batteries d'onduleurs.
Le seuil de 2 kWh s'applique-t-il à toutes les batteries ?+
Non, uniquement aux batteries industrielles. Les batteries LMT et les batteries de véhicules électriques sont soumises au passeport sans seuil de capacité. Une batterie de vélo à assistance électrique de 500 Wh est donc concernée, alors qu'une batterie industrielle de 1,5 kWh ne l'est pas.
Qui doit créer le passeport batterie ?+
L'opérateur économique qui met la batterie sur le marché de l'Union — fabricant, importateur ou distributeur qui la commercialise sous son nom ou sa marque. L'exploitant, le loueur ou le mainteneur ne créent pas le passeport, mais ils détiennent une part des données qui doivent y être maintenues pendant la vie de la batterie, en particulier l'état de santé et l'historique des interventions.
Toutes les données du passeport sont-elles publiques ?+
Non. L'article 77 et l'annexe XIII organisent un accès différencié entre le grand public, les parties intéressées légitimes — réparateurs, reconditionneurs, opérateurs de fin de vie — et les autorités de surveillance du marché et organismes notifiés. L'état de santé, par exemple, est une donnée obligatoire mais n'est pas publique.