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IntralogistiqueBatterie industriellerèglement (UE) 2023/1542

Passeport batterie pour chariots élévateurs, AGV et engins de manutention

Chariots élévateurs, nacelles, AGV : des batteries industrielles de plus de 2 kWh, exploitées en flotte et souvent en location. 36 points obligatoires, et un état de santé qui détermine directement la valeur de reprise en fin de contrat.

Chariot élévateur en manoeuvre dans un entrepôt entre des racks de palettes
Classification

Batterie industrielle de plus de 2 kWh — 36 des 71 points obligatoires

36 / 71points obligatoires
au 18 février 2027

Les engins de manutention ne sont pas des véhicules routiers des catégories L, M, N ou O : leurs batteries de traction relèvent du régime des batteries industrielles. Le passeport est requis au-delà de 2 kWh — seuil que dépassent la quasi-totalité des batteries de chariots et de nacelles, qu'elles soient au plomb ou au lithium.

Seuil applicable. Seuil de 2 kWh. Les batteries de traction d'engins le dépassent presque toujours ; les batteries de servitude de faible capacité peuvent en revanche en rester exclues.

Source : règlement (UE) 2023/1542 et Guidance de la Commission européenne « Digital Batteries Passport – data points by category », version 2.0 du 15 août 2026, qui recense 71 points de données et leur applicabilité par catégorie de batterie.

Ce qui est concerné, ce qui ne l'est pas

Soumis au passeport

  • Batteries de traction des chariots élévateurs et transpalettes électriques
  • Batteries des AGV et robots mobiles autonomes d'entrepôt
  • Batteries des nacelles élévatrices et engins de chantier compacts électriques
  • Batteries de remplacement mises sur le marché après le 18 février 2027

Hors périmètre

  • Batteries de servitude de 2 kWh ou moins
  • Outillage portatif, qui relève du régime des batteries portables, hors article 77

Ce qu'il faut réellement produire au 18 février 2027

Tous les points de données du passeport ne sont pas exigibles à l'ouverture. La guidance de la Commission distingue, pour chaque catégorie de batterie, ce qui est obligatoire à l'échéance et ce qui attend encore son cadre juridique. Dimensionner le projet sur la liste complète revient à surinvestir ; l'ignorer revient à reconstruire dans deux ans.

Obligatoire à l'échéance

  • Identifiant unique et identifiant de l'opérateur économique
  • Fabricant, modèle, date et lieu de fabrication
  • Chimie — plomb ou lithium — matériaux critiques et substances dangereuses
  • Capacité, tension, puissance et durée de vie attendue
  • État de santé et historique d'utilisation, réservés aux parties intéressées légitimes
  • Instructions de démontage, de manipulation et de fin de vie

Pas encore exigible — et pourquoi

  • Déclaration d'empreinte carbone : suspendue à l'acte délégué sur la méthodologie de calcul
  • Sourcing responsable : devoir de vigilance reporté au 18 août 2027
  • Déclaration de contenu recyclé : exigible à partir du 18 août 2028 — à noter que le seuil de plomb recyclé, fixé à 85 % dès 2031, concerne directement les batteries au plomb encore majoritaires sur ce segment

À suivre également : devoir de vigilance de la chaîne d'approvisionnement (art. 48), reporté au 18 août 2027 par le règlement (UE) 2025/1561, avec une exemption pour les entreprises réalisant moins de 40 M€ de chiffre d'affaires.

D'où viennent les données sur ce segment

La difficulté d'un projet Battery Pass n'est presque jamais le passeport lui-même : c'est de savoir qui détient chaque donnée, à quelle fréquence elle change, et qui a le droit de la lire. L'article 77 et l'annexe XIII imposent un accès différencié — toutes les données obligatoires ne sont pas publiques.

DonnéeQui la détientFréquenceAccès
Identifiant du bac ou du packFabricant de batteries de tractionÀ la créationPublic
Chimie et contenu recyclé, plomb notammentFabricant et fournisseur de matièreÀ la créationParties intéressées
Capacité, tension, cycles garantisEssais du fabricantÀ la créationPublic
État de santé et cycles de chargeBMS ou chargeur connecté, remonté par la gestion de flotteContinueParties intéressées
Interventions et changements d'affectationLoueur, mainteneur ou atelier interne du siteÀ chaque interventionParties intéressées
Reprise et filière de traitementFabricant et recycleur agrééÀ la créationPublic
Donnée dynamique

Comment l'état de santé remonte, quand la batterie n'est pas connectée

L'état de santé est la seule donnée du passeport qui doit vivre après la mise sur le marché. Le marché parle de connexion au BMS comme si elle allait de soi — elle ne l'est pas : la majorité des batteries en service ne remontent rien en continu. Trois voies coexistent, et sur ce segment c'est import batch qui constitue le mode réaliste par défaut.

Connexion BMS

Le BMS remonte l'état de santé en continu, via la télématique du véhicule ou la supervision du site. C'est le mode le plus fin, mais il suppose un équipement connecté et un flux déjà en place.

Sur les engins et AGV connectés, et sur les batteries lithium dont le BMS est accessible.

Côté Arianee — API d'écriture évènementielle : chaque relevé met à jour le passeport de la batterie concernée, sans réémission, avec horodatage et traçabilité de la source.

Import batchMode par défaut ici

Les relevés sont extraits périodiquement d'un système existant — supervision, gestion de flotte, chargeurs connectés, ERP — et déversés par lots. Le mode le plus réaliste quand la donnée existe mais n'est pas exposée en temps réel.

Le mode dominant : les chargeurs connectés et les outils de gestion de flotte du loueur produisent déjà les cycles et les relevés, exportés par lots.

Côté Arianee — Import de masse depuis le Management Hub ou par API : un fichier ou un flux met à jour des milliers de passeports en une opération, avec rapport d'erreurs par ligne.

Agent de terrain

Le technicien scanne le QR code de la batterie et saisit ou valide le relevé sur place, en atelier, en magasin ou en salle. Seule voie possible quand la batterie n'est pas connectée — et la plus fiable pour attester une intervention.

Le technicien du loueur ou de l'atelier interne scanne le bac lors des visites et des changements d'affectation entre sites.

Côté Arianee — Passport Portal : le scan ouvre le passeport de la batterie avec les droits du technicien, qui écrit son relevé et son intervention. Fonctionne pour un réseau d'ateliers tiers sans leur ouvrir le reste du parc.

Les trois modes alimentent le même passeport et ne s'excluent pas : un parc mixte combine généralement un flux BMS sur les équipements récents, un import batch pour l'existant et un relevé terrain pour tout ce qui passe en atelier. Chaque écriture est horodatée et attribuée à sa source, ce qui rend l'historique opposable en cas de contrôle.

Les trois points durs propres à ce secteur

01

La location longue durée brouille les responsabilités

Une large part du parc est louée. Le loueur détient l'historique d'usage, le fabricant porte l'obligation de passeport, l'utilisateur exploite la machine sur son site. Il faut trois niveaux d'accès distincts sur le même passeport.

02

La bascule plomb vers lithium

Les parcs mélangent des technologies aux exigences différentes, notamment sur le contenu recyclé — 85 % de plomb recyclé attendu dès 2031. Le passeport doit porter la bonne donnée selon la chimie, sans modèle unique.

03

Multi-sites et mobilité des batteries

Les batteries circulent entre sites et entre engins au gré des besoins. Le suivi doit rester à la batterie, indépendamment de l'engin qui la porte à un instant donné.

Ce que le passeport vous apporte au-delà de la conformité

Un passeport batterie réduit à une obligation reste un coût. Les mêmes données, bien structurées, servent l'exploitation et la valeur résiduelle du parc.

Valeur de reprise en fin de contrat

Sur un contrat de location de cinq ans, l'état de santé documenté objective la valeur résiduelle et évite les négociations à l'aveugle au moment de la restitution.

Maintenance conditionnelle

Suivre les cycles réels et la dégradation permet de planifier les remplacements avant l'immobilisation d'un engin critique de l'entrepôt.

Inventaire consolidé du parc

Pour un exploitant multi-sites, les passeports fournissent un état unifié du parc de batteries, de leur âge et de leur santé, sans dépendre du système de chaque loueur.

François Pujo
Battery Pass — Intralogistique

François Pujo

Industrial & Battery Project Manager

François est notre expert Battery Pass, aux côtés des industriels du monde entier pour intégrer le DPP sur leurs chaînes de production et tout au long de la vie du produit.

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Questions fréquentes — Manutention & engins

Les batteries de chariots élévateurs sont-elles soumises au passeport batterie ?+

Oui, dès lors qu'elles dépassent 2 kWh — ce qui est le cas de la quasi-totalité des batteries de traction d'engins de manutention. Un chariot élévateur n'étant pas un véhicule routier des catégories L, M, N ou O, sa batterie relève du régime des batteries industrielles : 36 des 71 points de données recensés par la Commission sont obligatoires au 18 février 2027.

Les batteries au plomb sont-elles concernées ?+

Oui. Le régime dépend de l'usage de la batterie, pas de sa chimie. Une batterie de traction au plomb de plus de 2 kWh est une batterie industrielle soumise au passeport. Le plomb fait par ailleurs l'objet du seuil de contenu recyclé le plus élevé du règlement — 85 % à compter du 18 août 2031.

Qui doit créer le passeport pour une batterie louée ?+

L'obligation pèse sur l'opérateur économique qui met la batterie sur le marché de l'Union, c'est-à-dire le fabricant ou l'importateur, indépendamment du montage locatif. Le loueur et l'utilisateur détiennent en revanche des données d'usage qui doivent alimenter le passeport pendant l'exploitation, ce qui suppose des droits d'écriture distincts.