DEEE, AGEC, ESPR : quel passeport pour quelle réglementation ?

Cinq textes, une même direction

ESPR, règlement batteries, DEEE, loi AGEC, CSRD : les équipes conformité jonglent avec des textes aux périmètres qui se recoupent. La bonne nouvelle : tous convergent vers la même exigence de fond — des données produit structurées, fiables et accessibles. Un seul socle de données bien construit alimente l'ensemble.

C'est l'approche que nous appliquons chez Arianee : un même passeport, validé par notre Compliance Engine contre les schémas ESPR, Battery Pass et DEEE, sert toutes les obligations à la fois.

Le tableau comparatif

ESPR : le cadre général du DPP

L'ESPR est le texte qui impose le Digital Product Passport à la quasi-totalité des produits, secteur par secteur via actes délégués. Si vous ne deviez suivre qu'un texte, c'est celui-là.

Règlement batteries : le premier passeport obligatoire

Texte autonome, antérieur aux actes délégués ESPR, il impose le Battery Passport dès février 2027 — au niveau de chaque batterie individuelle. C'est le modèle dont s'inspirent tous les autres secteurs.

DEEE : pas de passeport, mais des données de fin de vie

La directive DEEE n'exige pas de passeport numérique. Elle impose collecte, dépollution et information des opérateurs de traitement pour les équipements électriques et électroniques. Or ces informations — composition, consignes de démantèlement — sont précisément des champs du futur DPP : les renseigner une fois dans le passeport prépare les deux conformités. Détails sur notre page DEEE.

AGEC : le précurseur français

Depuis 2023, la loi AGEC impose une fiche d'information environnementale pour de nombreux produits vendus en France : réparabilité, contenu recyclé, présence de substances dangereuses, primes et pénalités REP. C'est un DPP avant l'heure, à l'échelle nationale. Les marques qui ont structuré leurs données pour AGEC ont une longueur d'avance sur l'ESPR — notre page AGEC & CSRD détaille le mapping entre les deux.

CSRD : pas un passeport, mais les mêmes données

La CSRD impose un reporting de durabilité au niveau de l'entreprise, pas du produit. Mais les indicateurs exigés (empreinte carbone, circularité, chaîne de valeur) s'agrègent à partir de données produit — celles-là mêmes que le DPP structure. Un passeport bien conçu devient une source d'alimentation du reporting CSRD.

Comment éviter de faire le travail cinq fois

1. 01.Partez du DPP comme socle : c'est le texte le plus exigeant en granularité — qui peut le plus peut le moins
2. 02.Mappez les champs communs : composition, réparabilité, fin de vie servent ESPR, DEEE et AGEC simultanément
3. 03.Choisissez une infrastructure multi-schémas : le Compliance Engine d'Arianee valide un même passeport contre plusieurs référentiels réglementaires
4. 04.Suivez le calendrier par secteur : notre timeline réglementaire consolide les échéances

Plus de 3,4 millions de passeports opérés par Arianee servent déjà cette logique « une donnée, plusieurs conformités ». Demandez une démo pour cartographier vos obligations.