Battery Passport : définition et obligations 2027
Définition : qu'est-ce que le Battery Passport ?
Le Battery Passport (passeport batterie) est un Digital Product Passport spécifique aux batteries, imposé par le règlement (UE) 2023/1542 sur les batteries. Chaque batterie concernée doit disposer d'un enregistrement électronique individuel, accessible via QR code, qui documente sa composition, son empreinte carbone, ses performances et son état de santé.
C'est le premier passeport numérique obligatoire en Europe : il entre en vigueur avant même les premiers actes délégués de l'ESPR, et sert de modèle aux autres secteurs.
Son exigence la plus structurante — un passeport par batterie individuelle — est déjà notre quotidien chez Arianee : plus de 3,4 millions de passeports item-level en production, créés automatiquement en usine ou à la livraison.
La date à retenir : 18 février 2027
À partir de février 2027, toute batterie concernée mise sur le marché européen doit être accompagnée de son passeport. Sont visées :
- •Les batteries de véhicules électriques (voitures, bus, camions)
- •Les batteries de moyens de transport légers (vélos et trottinettes électriques)
- •Les batteries industrielles de plus de 2 kWh (stockage stationnaire, chariots élévateurs, équipements)
Les batteries portables grand public (téléphones, ordinateurs) ne sont pas concernées par le passeport — mais le règlement leur impose d'autres obligations (collecte, contenu recyclé).
Quelles données le passeport batterie doit-il contenir ?
| Famille | Exemples de données |
|---|---|
| Identification | Fabricant, modèle, numéro de série, chimie de la batterie |
| Performance | Capacité nominale, durée de vie attendue, état de santé (SoH) |
| Composition | Teneur en cobalt, lithium, nickel, plomb — et leur part recyclée |
| Empreinte carbone | Déclaration kg CO2-eq par kWh sur le cycle de vie |
| Sourcing responsable | Diligence raisonnable sur les minerais (cobalt, lithium…) |
| Circularité | Instructions de démantèlement, pièces remplaçables, recyclage |
Particularité forte : le passeport batterie est exigé au niveau item — un passeport par batterie individuelle, pas par modèle. Et certaines données sont dynamiques : l'état de santé évolue pendant la vie de la batterie et doit être mis à jour. La plateforme Arianee est conçue pour ces flux : les mises à jour remontent par API vers le passeport, avec un historique d'événements signé.
Qui est concerné ?
- •Fabricants de cellules et de packs : collecte des données de composition, carbone et sourcing
- •Constructeurs automobiles et intégrateurs : agrégation des données fournisseurs, mise à disposition du QR code
- •Importateurs : responsabilité du passeport pour les batteries fabriquées hors UE — cas très fréquent
- •Acteurs de la seconde vie : reconditionneurs et recycleurs lisent et enrichissent le passeport
Battery Passport et ESPR : quelle articulation ?
Le règlement batteries 2023/1542 est un texte autonome : il s'applique indépendamment de l'ESPR et arrive plus tôt. Mais les deux partagent la même logique technique (identifiant unique, data carrier, données structurées, registre). Une infrastructure conforme au Battery Passport prépare donc directement les obligations ESPR. Le panorama complet des textes : DEEE, AGEC, ESPR : quel passeport pour quelle réglementation ?
Comment se préparer : 4 étapes
- 01.Inventorier vos références de batteries concernées (> 2 kWh, VE, LMT) et leurs flux d'importation
- 02.Collecter les données auprès de la chaîne amont — l'empreinte carbone et le sourcing minerais sont les plus longs à obtenir
- 03.Choisir l'infrastructure de passeport : hébergement, mise à jour des données dynamiques, QR code item-level
- 04.Tester en pilote dès 2026 pour absorber les corrections avant l'échéance
Pour le détail réglementaire complet, consultez notre page Battery Pass — règlement (UE) 2023/1542. Et pour évaluer votre dispositif : demandez une démo de la plateforme Arianee.
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